Mentions Légales, Sophrologie, Paris, Chantal SLAMA, Adultes, adolescents, et enfants

1. Présentation du site,

Mentions Légales :
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, précision aux utilisateurs du site https://cs-sophrologie.fr  de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Chantal Slama – 11 avenue d’eylau 75116 Paris

Créateur : Chantal Slama
Responsable publication : https://cs-sophrologie.fr
Le responsable publication est une personne physique . Chantal Slama
Réalisation du site : Les Papillons de Jour
Hébergeur : WIX.com 500 Terry A. Francois Boulevard, 6th Floor, San Francisco, CA, 94158

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site https://cs-sophrologie.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après et décrit dans les mentions légales. En effet, Ces conditions d’utilisation se modifient  ou se  complétent  à tout moment. Les utilisateurs du site peuvent par précaution  les consulter de manière régulière.

De façon générale, ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Toutefois, Une interruption pour raison de maintenance technique  par Chantal Slama est possible. La communication préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention est possible.
Le site https://cs-sophrologie.fr est mis à jour régulièrement par Chantal Slama.
De la même façon, les Mentions Légales peuvent  à tout moment être sujet à modifications.Par conséquent,  elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur  à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site https://cs-sophrologie.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Chantal Slama s’efforce de fournir sur le site https://cs-sophrologie.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne peut être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour. Qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations  sur le site https://cs-sophrologie.fr sont  à titre indicatif, et  susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements qui figurent sur le site https://cs-sophrologie.fr ne sont pas exhaustifs.
sont  sous réserve de modifications. En effet, l’apport de modification est possible depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie CMS WordPress.
Le site Internet ne peut être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons Mentions légales.

Chantal Slama est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site. Notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Bien sûr, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Chantal Slama.

Et aussi,toute exploitation sans autorisation du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient constitue une contrefaçon et engendre des poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

Chantal Slama ne peut être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://cs-sophrologie.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

DOMMAGES INDIRECTS

Chantal Slama ne peut  également être  responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://cs-sophrologie.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Chantal Slama se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Chantal Slama se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.A l’occasion de l’utilisation du site https://cs-sophrologie.fr, il est possible de recueillir l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur accède au site https://cs-sophrologie.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause https://cs-sophrologie.fr ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur uniquement dans le cadre de sa demande et de la relation commerciale éthique et personnalisée qui peut en découler.

Annulation consentement

Pour annuler votre consentement, vous devez envoyer un email à cbslama26@gmail.com pour demander la suppression de vos données personnelles chez https://cs-sophrologie.fr.

Nous ne cédons et ne revendons pas vos coordonnées à des tiers.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée. A accompagn d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Protection

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://cs-sophrologie.fr ne se publie à l’insu de l’utilisateur, aucun échange, transfert , cession ou vente sur un support quelconque à des tiers.

Seule l’hypothèse du rachat de Chantal Slama et de ses droits permet la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui est à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://cs-sophrologie.fr.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site https://cs-sophrologie.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Chantal Slama. Cependant, Chantal Slama n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site https://cs-sophrologie.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Sur Le web

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://cs-sophrologie.fr est soumis au droit français.

10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.